Accessibilité

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Cadre de référence pour les Services d’accueil et de soutien à l’apprentissage du français (SASAF)

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Cadre de référence pour les services d’enseignement à domicile

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États financiers 2023-2024

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Politique administrative de confidentialité

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Rentrée scolaire 2024 : Un nouveau départ pour une année de réussites

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Politique d’évaluation des apprentissages et de promotion

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Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

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Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Centre de services scolaire du Littoral

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Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de technologie de l’information et de travaux de construction

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Rapport annuel 2022-2023

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