Accessibilité

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Centre de services scolaire du Littoral / Publications

Publications

Procédure sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information

Politique de sécurité dans les écoles et centres

Procédure concernant l’administration de médicaments à l’école

Politique alimentaire pour la promotion de saines habitudes de vie

Politique d’admission, d’inscription et d’accessibilité à l’enseignement

Politique sur la prévention de l’usage de substances psychoactives et l’usage problématique d’Internet

Règlement concernant les cas de suspension et de renvoi d’élèves

Politique de service de garde en milieu scolaire

Règlement à l’intention des élèves admis en résidence

Procédures établissant les normes d’admission et de gestion des services éducatifs à la population adulte