Accessibilité

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Centre de services scolaire du Littoral / Publications / Politiques, procédures et règlements / Administration et secrétariat général

Administration et secrétariat général

Politique administrative de confidentialité

Politique de développement durable

Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes relevant de la loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Politique de gestion des plaintes

Procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

Politique de la sécurité de l’information

Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école

Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion

Politique relative à la gestion documentaire

Politique relative à l’usage du tabac