Accessibilité

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Centre de services scolaire du Littoral  /  Publications  /  Politiques, procédures et règlements

Politiques, procédures et règlements

Administration et secrétariat général

Politique administrative de confidentialité

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Politique de développement durable

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Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes relevant de la loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

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Politique de gestion des plaintes

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Procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

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Politique de la sécurité de l’information

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Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école

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Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion

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Politique relative à la gestion documentaire

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Politique relative à l’usage du tabac

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Procédure sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information

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Politique de sécurité dans les écoles et centres

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Procédure concernant l’administration de médicaments à l’école

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Services éducatifs - Jeunes

Cadre de référence pour les Services d’accueil et de soutien à l’apprentissage du français (SASAF)

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Cadre de référence pour les services d’enseignement à domicile

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Politique d’évaluation des apprentissages et de promotion

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Politique de l’adaptation scolaire

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Politique alimentaire pour la promotion de saines habitudes de vie

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Politique d’admission, d’inscription et d’accessibilité à l’enseignement

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Politique sur la prévention de l’usage de substances psychoactives et l’usage problématique d’Internet

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Règlement concernant les cas de suspension et de renvoi d’élèves

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Politique de service de garde en milieu scolaire

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Règlement à l’intention des élèves admis en résidence

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Services éducatifs - Adultes

Procédures établissant les normes d’admission et de gestion des services éducatifs à la population adulte

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Ressources humaines

Procédure fermeture établissements et suspensions cours

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Cadre de référence – Télétravail

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Politique pour le programme d’aide aux employés

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Politique d’embauche des ressources humaines

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Politique de gestion pour les gestionnaires

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Politique de gestion du personnel cadre des écoles

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Politique de reconnaissance

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Politique et procédures d’accueil de l’intégration des nouveaux employés

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Politique et procédures sur la gestion des absences

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Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires

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Politique des sorties annuelles

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Code d’éthique des gestionnaires

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Politique sur le harcèlement et la violence en milieu de travail

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Politique d’encadrement relatif à la gestion des stages en enseignement à la CSL

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Politique sur la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments au travail

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Ressources financières

États financiers 2023-2024

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Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers

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Politique de remboursement des frais liés aux déplacements professionnels

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Transport

Politique du transport scolaire

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Ressources matérielles

Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

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Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Centre de services scolaire du Littoral

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Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de technologie de l’information et de travaux de construction

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Politique de l’aliénation des biens meubles

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Politique relative à la qualité de l’air dans les établissements

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Politique sur l’utilisation des logements de la Commission scolaire du Littoral

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Politique de location des locaux

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Procédure du Service des ressources matérielles

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Directive sur l’utilisation des installations excédentaires de la Commission scolaire du Littoral

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Directive sur l’utilisation des résidences réservées au personnel d’encadrement

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Politique d’aménagement des cours d’écoles (parc-écoles)

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Politique d’acquisition de biens et services

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Directive d’aide à l’installation

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Service des technologies de l'information

Politique d’utilisation des ressources informatiques

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Politique relative à l’utilisation des médias sociaux

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Charte d’utilisation médias sociaux

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Comités

Politique de perfectionnement des gestionnaires et le rôle du comité de perfectionnement (CPG)

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Cahier des normes et procédures : Sous-comité de perfectionnement des enseignantes et des enseignants (SERF)

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Perfectionnement (PIC) LNSETA

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Politique activités perfectionnement personnel professionnel

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Cadre de référence perfectionnement personnel professionnel

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