Accessibilité

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Centre de services scolaire du Littoral / Publications / Politiques, procédures et règlements / Ressources financières

Ressources financières

Administration et secrétariat général

Politique administrative de confidentialité

Politique de développement durable

Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes relevant de la loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Politique de gestion des plaintes

Procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

Politique de la sécurité de l’information

Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école

Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion

Politique relative à la gestion documentaire

Politique relative à l’usage du tabac

Procédure sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information

Politique de sécurité dans les écoles et centres

Procédure concernant l’administration de médicaments à l’école

Services éducatifs - Jeunes

Cadre de référence pour les Services d’accueil et de soutien à l’apprentissage du français (SASAF)

Cadre de référence pour les services d’enseignement à domicile

Politique d’évaluation des apprentissages et de promotion

Politique de l’adaptation scolaire

Politique alimentaire pour la promotion de saines habitudes de vie

Politique d’admission, d’inscription et d’accessibilité à l’enseignement

Politique sur la prévention de l’usage de substances psychoactives et l’usage problématique d’Internet

Règlement concernant les cas de suspension et de renvoi d’élèves

Politique de service de garde en milieu scolaire

Règlement à l’intention des élèves admis en résidence

Services éducatifs - Adultes

Procédures établissant les normes d’admission et de gestion des services éducatifs à la population adulte

Ressources humaines

Procédure fermeture établissements et suspensions cours

Cadre de référence – Télétravail

Politique pour le programme d’aide aux employés

Politique d’embauche des ressources humaines

Politique de gestion pour les gestionnaires

Politique de gestion du personnel cadre des écoles

Politique de reconnaissance

Politique et procédures d’accueil de l’intégration des nouveaux employés

Politique et procédures sur la gestion des absences

Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires

Politique des sorties annuelles

Code d’éthique des gestionnaires

Politique sur le harcèlement et la violence en milieu de travail

Politique d’encadrement relatif à la gestion des stages en enseignement à la CSL

Politique sur la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments au travail

Ressources financières

Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers

Politique de remboursement des frais liés aux déplacements professionnels

Transport

Politique du transport scolaire

Ressources matérielles

Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Centre de services scolaire du Littoral

Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de technologie de l’information et de travaux de construction

Politique de l’aliénation des biens meubles

Politique relative à la qualité de l’air dans les établissements

Politique sur l’utilisation des logements de la Commission scolaire du Littoral

Politique de location des locaux

Procédure du Service des ressources matérielles

Directive sur l’utilisation des installations excédentaires de la Commission scolaire du Littoral

Directive sur l’utilisation des résidences réservées au personnel d’encadrement

Politique d’aménagement des cours d’écoles (parc-écoles)

Politique d’acquisition de biens et services

Directive d’aide à l’installation

Service des technologies de l'information

Politique d’utilisation des ressources informatiques

Politique relative à l’utilisation des médias sociaux

Charte d’utilisation médias sociaux

Comités

Politique de perfectionnement des gestionnaires et le rôle du comité de perfectionnement (CPG)

Cahier des normes et procédures : Sous-comité de perfectionnement des enseignantes et des enseignants (SERF)

Perfectionnement (PIC) LNSETA

Politique activités perfectionnement personnel professionnel

Cadre de référence perfectionnement personnel professionnel